Vous souhaitez attirer des profils intéressants au sein de votre société, et surtout retenir vos meilleurs employés ? Vous cherchez un outil pour dynamiser la performance de vos collaborateurs et de votre entreprise ? Dans ce cas, la mise en place d’un plan de stock-options pourrait vous intéresser…
- Plan de stock-options : une bonne idée …
Un plan de stock-options est un dispositif par lequel l’employeur attribue à ses collaborateurs des options sur les actions de sa société.
Pratiquement, par cette attribution, les employés concernés acquièrent le droit d’acheter les actions de la société à un prix déterminé, durant une période déterminée. Au terme de la période établie, les employés peuvent donc lever les options (et les acquérir) ou pas. Si la valeur de l’action a baissé (et donc si le prix de l’action est inférieur au prix d’achat), ils peuvent refuser d’acheter. Si la valeur de l’action a augmenté (et donc si le prix de l’action est supérieur au prix d’achat), ils pourront lever les options et réaliser une plus-value exonérée de cotisations sociales et d’impôt en revendant les actions.
- Adaptable aux spécificités de chaque société
Dans la mesure où les collaborateurs deviennent actionnaires de la société, plusieurs questions peuvent se poser : comment gérer l’arrivée de ces nouveaux actionnaires ? Que se passe-t-il en cas de rachat éventuel de leurs actions ? Qu’en est-il du pouvoir de décision ? Dans quel délai le collaborateur peut-il vendre ses actions ? …
Toutes ces questions peuvent être réglées au préalable dans le plan de stock-options. Une solution sur mesure pour chaque société est possible.
- Taxation immédiate !
En Belgique, l’octroi d’options sur actions est considéré comme un avantage de toute nature (ATN) imposable dans le chef du dirigeant ou du collaborateur bénéficiaire, au moment de cette attribution.
La valorisation de l’ATN est réalisée de manière forfaitaire : il peut être réduit, sous conditions, à 9% de de la valeur des actions sous-jacentes au moment de l’offre, ce qui se traduit par un coût réel de 4,5% dans le chef des individus pour pouvoir bénéficier de la croissance de valeur de l’entreprise sur plusieurs années.
- Et une fois l’option levée ?
L’imposition a lieu uniquement au moment où les options sur actions sont octroyées.
Au moment de l’exercice de l’option, aucune nouvelle taxation n’est opérée !
En conséquence, si la valeur des actions a augmenté depuis l’attribution des options, le collaborateur réalisera une plus-value sur laquelle il ne sera pas imposé.
- Pourquoi pas pour votre société?
Le plan de stock-options est un système intéressant : il permet de motiver et de retenir des collaborateurs ou des dirigeants.
En leur accordant des parts de votre société (un nombre minime, afin de demeurer actionnaire majoritaire), vous les motivez à rester et à la développer. Ils ont en effet tout intérêt à ce qu’elle performe pour que leurs actions prennent de la valeur !
Les stock-options ne sont donc pas réservées aux sociétés cotées ou aux très grandes entreprises.
Elles sont accessibles à tous et particulièrement aux entreprises qui ont un potentiel de croissance important, telles que des spin-off ou des sociétés ayant des projets de développement.
Source : Deloitte Private
© Olivier Le Moal
