Liège-VerviersNamur

Derrière le voile des douanes et accises se cachent de véritables opportunités fiscales

2 Minute(s) de lecture

Les taxes indirectes autres que la TVA, à savoir les douanes et accises, restent largement méconnues au sein des entreprises. Vu leur complexité, beaucoup considèrent ces taxes comme un coût inévitable faisant partie de la chaine logistique d’approvisionnement, passant ainsi à côté d’opportunités fiscales intéressantes.

Par le biais de cet article, nous mettons en avant deux exemples concrets de ces opportunités : l’exonération des accises sur l’énergie et la suspension tarifaire en douane.

Les accises sur l’énergie, économisez jusqu’à 10% !
Les accises sont une taxe appliquée notamment sur les produits énergétiques tels que le gaz naturel ou l’électricité. Il en a été récemment beaucoup question dans les médias, puisque ces taxes sont utilisées par le gouvernement pour influer sur les prix de l’énergie dans le contexte de volatilité actuel.Or, le montant des accises à payer par les entreprises dans leurs factures énergétiques est un élément sur lequel les entreprises peuvent influer, grâce à l’obtention d’exonérations et de réductions. A titre d’exemple, les activités minéralogiques, métallurgiques, ou qui ont pour but d’engendrer des réactions chimiques ; l’utilisation d’une installation de cogénération ; ou encore l’affiliation aux Accord de branche sont autant de situations ouvrant la porte à ces opportunités. Les changements récents effectués par le gouvernement ne font qu’en renforcer l’intérêt.

Entreprendre les démarches nécessaires auprès de l’administration s’avère donc rapidement payant, avec une économie à la clé pouvant aller jusqu’à 10% de ses factures d’énergie.  

Les suspensions tarifaires, un approvisionnement hors Europe moins coûteux
La suspension tarifaire est un mécanisme européen qui permet aux entreprises de ne pas payer de droits d’importation sur les matières premières, les produits semi-finis ou les composants qui ne sont pas suffisamment disponibles dans l’Union européenne. Cette mesure vise à promouvoir l’activité économique en Europe, en permettant l’acquisition à moindre coût des matières premières qui seront ensuite utilisées dans les usines. L’utilisation des suspensions tarifaires permet de réduire les dépenses d’achat et de production, et offre donc un avantage concurrentiel. Les entreprises belges qui ont des fournisseurs non-européens, qu’elles soient par exemple actives dans l’industrie chimique ou dans le secteur automobile, sont appelées à considérer cette opportunité. En 2021, un total de près de 30 milliards d’euros de droits d’importation a été payé sur des produits qui sont susceptibles de bénéficier d’une suspension tarifaire. Il y a là un potentiel d’économies qui reste à exploiter.

Pour autant que l’on s’y intéresse, les douanes et accises peuvent également offrir leur lot d’opportunités fiscales. Les mesures accisienne et douanière évoquées dans cet article n’en sont qu’une illustration.

Sources :
Vincent Trevisan, Partner Deloitte Private
Bertrand Van Maele, Senior Manager Deloitte Indirect Tax


Image par Bruno /Germany de Pixabay

4667 posts

À propos de l’auteur
Publication par communiqué de presse.
Articles
Vous pourriez aussi aimer
Liège-Verviers

Des Fagnes à la Normandie, le savoir-faire s’exporte

3 Minute(s) de lecture
Ardenne Systems, implantée à Sourbrodt dans la commune de Waimes, vient de décrocher un énorme contrat en Normandie sur un site industriel ;…
Liège-Verviers

Un double déménagement historique et stratégique pour Ethias

2 Minute(s) de lecture
Ethias vient d’ouvrir un nouveau chapitre de son histoire à Liège. Après plus de 50 ans passés rue des Croisiers, l’assureur investit…
Liège-Verviers

HEC Liège a sa feuille de route pour les années à venir

3 Minute(s) de lecture
HEC Liège – École de gestion de l’Université de Liège a rendu public son nouveau Plan Stratégique 2024 – 2029, fruit d’une…